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V-1.2, r. 4.1 - Règlement sur la signalisation des sentiers de véhicule hors route

Article 4
Versions de la disposition

Texte complet
4. Les panonceaux décrits dans la présente section peuvent accompagner les panneaux de signalisation de prescription, de danger, d’indication et de travaux.
Ces panonceaux ont un fond de la même couleur que celui des panneaux qu’ils accompagnent.
A.M. 2011-011, a. 4.
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